Introduction
Bienvenue sur le site Web d’Artek Nexus (https://arteknexus.com). Les présentes Conditions d’utilisation (« Conditions ») régissent votre accès et votre utilisation de ce site, exploité par Artek Nexus Inc., une société établie à Montréal.
En accédant au site ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par ces Conditions. Si vous n’acceptez pas l’une de ces dispositions, vous ne devez pas utiliser ce site Web.
Acceptation des conditions
En utilisant ce site Web, vous confirmez accepter ces Conditions. Elles s’appliquent à l’ensemble des visiteurs et utilisateurs du site.
Si vous choisissez d’utiliser le site, vous vous engagez à respecter toutes les lois et réglementations applicables. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, cessez d’utiliser le site Web.
Responsabilités de l’utilisateur
Vous vous engagez à utiliser le site de manière légale et conforme aux présentes Conditions. En particulier, vous ne devez pas :
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- Publier ou transmettre tout contenu abusif, harcelant, diffamatoire, obscène ou autrement inacceptable.
- Chercher à endommager, désactiver ou altérer les fonctionnalités du site (par exemple en introduisant des virus, des logiciels malveillants, du spam ou tout autre code nuisible).
- Perturber toute partie du site ou tenter d’obtenir un accès non autorisé à une partie du site ou aux données d’autres utilisateurs.
- Faire un usage abusif des formulaires de contact ou d’autres services (par exemple en envoyant des messages commerciaux non sollicités).
Vous êtes responsable de tout usage du site effectué depuis votre compte ou votre adresse IP. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier l’accès au site à tout utilisateur qui enfreint ces Conditions ou adopte un comportement interdit.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site Web — y compris les textes, graphiques, logos, images et la conception du site — appartient à Artek Nexus ou est utilisé avec autorisation et est protégé par les lois canadiennes et internationales sur la propriété intellectuelle. Artek Nexus se réserve tous les droits sur ce contenu. Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer des pages du site pour un usage personnel et non commercial uniquement, à condition de conserver tous les avis de droits d’auteur et de propriété.
Il est interdit de copier, reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de tout contenu de ce site sans l’autorisation écrite d’Artek Nexus. Le nom « Artek Nexus » et le logo Artek Nexus sont des marques de commerce d’Artek Nexus Inc. et ne peuvent être utilisés sans autorisation.
Absence de garanties
Le site Web et son contenu sont fournis « tel quel » sans aucune garantie d’aucune sorte. Artek Nexus ne garantit pas que le site sera exempt d’erreurs, ininterrompu ou sécurisé. Nous ne faisons aucune déclaration quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence du contenu. Vous utilisez le site à vos propres risques.
Dans toute la mesure permise par la loi, Artek Nexus décline toute garantie, expresse ou implicite, y compris les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon.
Limitation de responsabilité
Dans la mesure permise par la loi, Artek Nexus ne pourra être tenue responsable des dommages ou pertes découlant de votre utilisation de ce site Web. En aucun cas Artek Nexus, ses dirigeants, employés ou mandataires ne pourront être tenus responsables des dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou punitifs (y compris la perte de données, de revenus ou de profits) résultant de votre utilisation du site ou de l’impossibilité de l’utiliser. Cette limitation de responsabilité s’applique même si Artek Nexus a été informée de la possibilité de tels dommages.
Dans certaines juridictions, les limitations de responsabilité ne sont pas autorisées; ces limitations peuvent donc ne pas s’appliquer à vous.
Modifications
Artek Nexus se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour ces Conditions à tout moment et sans préavis. Lorsque des changements sont apportés, la date affichée en haut de cette page est mise à jour. Nous vous invitons à consulter régulièrement ces Conditions. La poursuite de votre utilisation du site après des modifications signifie que vous acceptez les Conditions mises à jour.
Droit applicable
Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la province de Québec ainsi qu’aux lois fédérales du Canada. Tout litige découlant de ces Conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Montréal, Québec, Canada, et vous consentez par la présente à cette compétence.
Le siège social d’Artek Nexus est situé à Montréal, Québec, Canada. Tout avis ou toute réclamation juridique doit être envoyé à cette adresse.